Covid-19 : on se détend un peu plus avec le protocole de juin pour les salariés en entreprise

Avec la fin progressive des restrictions liées à la pandémie Covid-19, le ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion change à nouveau la version du protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise.

La version réactualisée qui sera valable à partir du 9 juin a été publiée pour information et préparation. La dernière mouture remontait au 18 mai. 

Dans la cadre de la stratégie de réouverture liée à l’amélioration de la situation sanitaire, le protocole revient notamment sur :

• les nouvelles règles en matière de télétravail. On va sortir de l’application « systématisée » que le Président de la République Emmanuel Macron avait établi comme règle d’or à partir d’avril face à la circulation accélérée du virus ;
• la possibilité d’organiser des réunions en présentiel ;
• des moments de convivialité, dans le respect des gestes barrière.

Télétravail : un nombre minimal de jours de télétravail par semaine

Selon le texte décortiqué par notre partenaire média News Tank RH, le document publié confirme l’initiative redonnée aux employeurs pour fixer le cadre d’exercice du télétravail.

« L’accord national interprofessionnel (ANI) du 26 novembre 2020 pour une mise en œuvre réussie du télétravail constitue un cadre de référence utile pour sa mise en œuvre », indique le ministère.

« À ce titre, les employeurs fixent dans le cadre du dialogue social de proximité, un nombre minimal de jours de télétravail par semaine, pour les activités qui le permettent. Ils veillent au maintien des liens au sein du collectif de travail et à la prévention des risques liés à l’isolement des salariés en télétravail. »

« La continuité de l’activité dans un contexte de circulation du virus est assurée par le respect de l’ensemble des règles d’hygiène et de distanciation physique », précise cette nouvelle version.

« Sur les lieux de travail, ces mesures ont un rôle essentiel pour réduire au maximum le risque en limitant les circonstances d’exposition », ajoute le ministère.

« L’employeur doit prendre toutes les mesures d’organisation nécessaires pour limiter le risque d’affluence, de croisement (flux de personnes) et de concentration (densité) des personnels et des clients afin de faciliter le respect de la distanciation physique », précise-t-il.

Respect des règles d’hygiène et de distanciation physique

Plusieurs points sont soulignés : 

• « La continuité de l’activité dans un contexte de circulation du virus est assurée par le respect de l’ensemble des règles d’hygiène et de distanciation physique. »
• « Sur les lieux de travail, ces mesures ont un rôle essentiel pour réduire au maximum le risque en limitant [nouveauté] les circonstances d’exposition. Elles doivent être la règle et l’employeur doit procéder aux aménagements nécessaires pour assurer leur respect optimal, notamment dans un contexte de reprise de l’activité et/ou de retour sur site de salariés. »
• L’employeur doit « prendre toutes les mesures d’organisation nécessaires pour [nouveauté] limiter le risque d’affluence, de croisement (flux de personnes) et de concentration (densité) des personnels et des clients afin de faciliter le respect de la distanciation physique ».

Rétablissement des moments de convivialité

Les moments de convivialité reprennent du service au sein des entreprises.

• Ceux réunissant « notamment les salariés en présentiel dans le cadre professionnel  » peuvent être organisés dans le strict respect des gestes barrières, notamment le port du masque, les mesures d’aération/ventilation et les règles de distanciation« .
• Dans ce cadre, il est recommandé que ces moments de convivialité se tiennent dans des espaces extérieurs et ne réunissent pas plus de 25 personnes. »

Ressources documentaires

Pour ceux qui désirent aller plus loin dans les détails des nouvelles consignes allégées, il est possible de consulter et/ou de télécharger depuis le site Internet du ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion :

• Incontournable : la version du protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise à partir du 9 juin (document au format PDF) ; 
• Les guides Conseils de bonnes pratiques et fiches métiers à destination des employeurs, des salariés et de toute personne intervenant dans l’entreprise (page sommaire) ;
• Le guide pour accompagner les employeurs : Reprise d’activité après fermeture des entreprises (document PDF, version du 19 mai)
• La section de questions-réponses sur les « mesures de prévention dans l’entreprise contre la Covid-19 »